Discussion des droits de reproduction


Savez-vous qu'il est illégal de se prendre en photo devant la tour Eiffel scintillante ? Et oui, le scintillement de la tour Eiffel, qui se déclenche toutes les heures de la tombée de la nuit à 1h du matin, à l'heure pile et pendant 10 minutes est une oeuvre d'art et en tant que tel elle est soumis aux droits d'auteur.

Il faut donc demander l'autorisation à l'auteur avant de pouvoir la prendre en photo ou, dans ce cas, de le filmer. Bien sûr aucun particulier ne le fait mais c'est quelque chose qu'il faut prendre en compte pour les professionnels par exemple.


Mais a t-on le droit de reproduire la tour Eiffel elle-même sans autorisation ? La réponse est oui, et cette question a fait l'objet d'un procés entre Gustave Eiffel et Mr. Jules Jaluzot. La réponse de la justice est allé en faveur d'une autorisation générale de reproduction sans limitation. Voici, ci-dessous, cet épisode de l'histoire de la tour Eiffel.


Le contrat initial pour la vente d'objets

Par un traité passé en date du 22 novembre 1887, Mr Eiffel s'était engagé à livrer à la Société des Magasins du Printemps, Mr. Jules Jaluzot, devenu par la suite député de la Nièvre, toutes les chutes, rognures et débouchures de métal à provenir de la construction de la Tour. Ces déchets devaient être payés au prix fixe, quelle que soit la nature du métal, de 8 francs les 100 kilogrammes. Les matières neuves qui pourraient être demandées par Mr Jules Jaluzot à M. Eiffel devaient être soldées au prix du neuf. Ces déchets ou matières neuves devaient être employés à faire fabriquer des objets de fantaisie de toute nature pouvant reproduire tous les dessins et modèles de la Tour et devant être vendus avec la mention spéciale que les dits objets étaient faits avec le métal de la Tour Eiffel.

En outre du prix de vente des matériaux, Gustave Eiffel avait encore part à un intérêt de 25% des prix de la fabrication, majoré de 10%, alors même que les objets seraient vendus au-dessous de ce prix. MM. Jules Jaluzot et Cie avaient de leur côté le droit de prendre la dénomination de Concessionnaires exclusifs des matériaux provenant de la Tour Eiffel. L'idée de fabriquer de menus bibelots avec les rognures de la Tour Eiffel était évidemment intelligente. Elle répondait aux besoins de la curiosité universelle et elle devait être enrichissante pour les deux parties.


Protestations des fabricants

Mais de toutes parts de vives protestations s'élevèrent; la petite industrie parisienne et française avait fondé de son côté de vastes espoirs de gains sur la fabrication d'objets représentant la Tour Eiffel. Elle se trouva déconvenue quand elle apprit l'existence du monopole accordé à Mr Jules Jaluzot, et, à la suite des revendications dont il était submergé, Mr Eiffel adressa la lettre suivante à son concessionnaire :


Paris, 26 février 1889.

MM. Jules Jaluzot et Cie, Messieurs,

Je ne puis rester indifférent aux plaintes qu'élève en ce moment le commerce parisien relativement au droit de reproduction de la Tour. Je suis assuré que mon droit légal existe, puisque le modèle a été déposé dès 1885 au tribunal de commerce et que, bien avant mon traité avec l'Etat et la ville, je m'étais assuré cette propriété.

Mais, comme je sais maintenant d'une manière certaine qu'un grand nombre de fabricants, petits ou grands, ont fondé pour l'Exposition de 1889 des espérances sur le succès de mon œuvre, je croirais manquer de gratitude envers eux et envers la population parisienne, qui ne m'a pas ménagé ses sympathies, si je ne vous proposais pas la résiliation pure et simple de notre contrat en ce qui concerne le droit de reproduction de la Tour.

Je m'étais déjà spécialement réservé les droits de reproduction par la gravure, la photographie, l'imagerie, et afin de pouvoir moi-même, et sans aucun prélèvement, laisser liberté complète pour ces sortes de reproductions, ainsi que cela a toujours eu lieu jusqu'à présent. Je voudrais aujourd'hui, par suite des considérations que je viens d'exposer, faire de même pour toutes les autres reproductions de la Tour, quelles qu'elles soient, et je ne doute pas que vous n'appréciiez le sentiment auquel j'obéis et qui ne s'inspire que de l'intérêt général.

Dans l'attente d'une réponse favorable, je vous prie d'agréer, Messieurs, l'assurance de ma considération la plus distinguée.

     G. EIFFEL.


Fort d'un traité en bonne règle, et par conséquent de son droit indéniable, la Société Jules Jaluzot ne répondit pas tout de suite. Cette demande de résiliation pure et simple la mettait en présence de difficultés nombreuses, impossibles à trancher du jour au lendemain. A la suite du contrat passé avec Mr Eiffel et qui lui donnait le droit exclusif de reproduire la Tour du Champ de Mars, elle avait fait de son côté des traités avec plusieurs industriels à qui elle concédait le monopole de la fabrication de différentes spécialités. Ces industriels, qui étaient actuellement au nombre de trente et un, voudraient-ils accepter la résiliation de leur traité ? C'était peu probable.

La plupart d'entre eux s'étaient outillés en vue d'une production considérable et le jour où la concurrence sera permise, ils se trouveraient avoir fait des dépenses qui ne seraient plus en rapport avec leurs bénéfices.

C'est ainsi qu'un bijoutier employait déjà 150 ouvriers uniquement à faire des bibelots représentant la Tour Eiffel. Un de ces bibelots avait la forme d'un cachet en argent ou en or et la machine qu il avait fallu construire pour le fabriquer n'avait pas coûté moins de 12 000 francs, une somme considérable pour l'époque. Il était donc assez naturel que le bijoutier en question refusât de se dessaisir d'un monopole qui lui avait fait faite des frais exceptionnels. Tous les autres fabricants étaient à peu près dans le même cas. Quant à la maison Jaluzot, elle avait fait également certains sacrifices en prévision de la vente d'un article unique. Elle avait acheté toutes les rognures de la Tour Eiffel à raison de 8 francs les 100 kilogrammes pour fabriquer des presse-papiers qu'elle comptait mettre en vente à partir du mois d'avril 1889. Une usine avait été créée tout exprès dans ce but.

Elle se trouvait donc, elle aussi, assez embarrassée en face de la proposition de Mr Eiffel et se demandait comment elle rentrerait dans ses débours si tout le monde avait le droit d'imiter ses produits. Comme on voit, la question était compliquée, très compliquée même, et sa solution ne dépendait pas uniquement de la bonne volonté de MM. Jaluzot et Cie. Le plus encore, le président du Conseil des ministres s'était ému des nombreuses réclamations parvenues au ministère du commerce, et il avait saisi aussitôt de la question la section des travaux publics du Conseil d'Etat. Celle-ci s'était réunie dès le 8 mars 1889 et avait déclaré que Mr Eiffel ne s'étant pas formellement réservé le droit de reproduction de la Tour, ne pouvait valablement céder ce droit. La Tour de 300 mètres, selon le Conseil d'Etat, faisait partie du domaine public pendant la durée de l'Exposition, et ensuite de celui de la ville de Paris, en vertu de la convention même survenue entre Mr Eiffel, l'Etat et la ville.


Le procés

Dès le lendemain même de cette décision officielle, Mr Eiffel, menacé d'un procès de la part de MM. Jules Jaluzot et Cie, écrivit à Mr Tirard, président du Conseil des ministres, la lettre suivante :


Paris, le 9 mars 1889.

Monsieur le président du Conseil des ministres,

L'espoir que je vous avais manifesté dans notre dernière entrevue d'un arrangement amiable avec les tiers relativement à mes droits de reproduction de la Tour ne s'est malheureusement pas réalisé. Pour rompre le contrat, il fallait, en effet, le consentement des deux parties contractantes et j'ai été le seul à offrir le mien.

Aujourd'hui, je n'ai plus ma liberté d'action, car je viens d'être assigné par MM. Jules Jaluzot et Cie devant le tribunal civil de la Seine. Si j'étais disposé à faire spontanément l'abandon de mon droit, je ne saurais, vous le comprendrez, le laisser contester devant les tribunaux. J'ai le devoir, dans une pareille situation, d'en affirmer hautement l'existence. Quand la justice aura prononcé sur le débat engagé et aura proclamé vis-à-vis de tous mon droit de reproduction, je serai prêt à renouveler la proposition dont je n'avais pas hésité à prendre l'initiative pour répondre au désir de l'industrie parisienne, par ma lettre du 26 février dernier, qui a été rendue publique.

Veuillez agréer, etc.

     G. EIFFEL.


Comme on voit, tout était à recommencer et MM. Jaluzot, en saisissant la justice de cette affaire, laissaient en suspens de nombreux intérêts. Il suffit, en effet, de lire la lettre suivante qui émane de la Chambre syndicale des fabricants bijoutiers-joailliers pour se rendre compte du préjudice que portaient au commerce parisien ces contestations.


Paris, 11 mars 1889

Monsieur le ministre du commerce et de l'industrie,

Nous avons l'honneur de soumettre à votre haute attention la situation de nos fabriques au sujet de la Tour Eiffel. Notre industrie, considérant que sa reproduction appartenait au domaine public, a combiné une série innombrable de divers articles représentant ce monument, devenu un des principaux ornements de l'Exposition de 1889 et un des objectifs actuels.

Les fabricants, persuadés de la pleine liberté de reproduction de ce monument, ont fait des frais considérables d'outillage et d'installation de fabrication, qui deviendraient une ruine immédiate pour eux, si ce droit de reproduction leur était interdit. Tous les industriels ont compris que l'Etat fournissant un million et demi, et le terrain ayant été concédé par la ville de Paris, et par conséquent les contribuables participant à l'érection de la Tour, la reproduction en bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et autres articles, devait être complètement libre.

Confiante, monsieur le ministre, dans la préoccupation constante que vous attachez aux intérêts et à la prospérité de nos industries nationales, notre Chambre syndicale des fabricants bijoutiers espère une réponse qui définisse bien nettement cette situation critique et déplorable pour les fabricants et les ouvriers mis au repos par cette situation tout à fait imprévue.

Veuillez agréer, Monsieur le ministre, l'assurance de nos sentiments les plus respectueux et les plus dévoués de notre Chambre syndicale.

     A. DÈCLE, Président de la Chambre syndicale des fabricants bijoutier s-joaillier


En présence de ces revendications multiples et des attaques dont il était l'objet, Mr Jules Jaluzot fit connaître publiquement sa façon de pensée le 23 mars suivant :


La question, écrivit-il, peut avoir été embrouillée à plaisir et paraître compliquée à certaines personnes; mais, pour moi, comme pour tous ceux qui ont l'habitude de traiter les affaires d une façon sérieuse et sans arrière-pensée, elle est d une parfaite clarté. Mr Eiffel m'a cédé le droit exclusif de reproduire la Tour de 300 mètres sous toutes ses formes; c'est donc qu'il croyait en avoir le droit.

Il se trouve aujourd'hui que ce droit lui est contesté. Qui doit en subir les conséquences, lui ou moi ? La réponse ne peut être douteuse. Mr Eiffel s'est trompé, mais ce n'est pas une raison pour que moi, je sois la victime de son erreur. Je professe pour le constructeur de la Tour de 300 mètres une très vive admiration et, plus que l'idée de faire une spéculation heureuse, ce sentiment m'a poussé à signer le traité qui est aujourd'hui l'objet de tant de commentaires malveillants. Mais je ne puis cependant pas me laisser fouler aux pieds sans protester et jouer bénévolement le rôle du pot de terre, parce que je suis un des enthousiastes de ce virtuose du fer. Je le puis d'autant moins que je représente d'autres intérêts que les miens propres et que sans lâcheté je ne peux abandonner tous ceux qui ont eu confiance en moi, comme j'ai eu moi-même confiance en Mr Eiffel.

Qu'on ne vienne pas me dire que j'opprime le petit commerce en détenant un monopole. C'est absolument faux. J'ai fait les concessions les plus larges à tous ceux qui m'ont demandé de fabriquer en chambre des menus objets représentant la Tour et jamais je ne les ai inquiétés. Une seule saisie a été faite sur mon ordre et elle visait un fac-similé du monument, qui avait sept mètres de haut, qui était destiné à être envoyé en Amérique et dont la ressemblance avec l'original était si frappante qu'on aurait pu croire qu'il sortait des ateliers même de M, Eiffel. Voilà le seul acte de répression qu'on puisse me reprocher, et, en le faisant, j'ai agi dans la plénitude de mon droit. Quant aux autres commerçants avec qui j'ai passé des sous-traités, ils sont soumis à des redevances qui ont été calculées suivant la valeur des objets fabriqués. La taxe sur les produits bon marché est des plus minimes et pour n'en citer qu'un exemple, je prélève seulement 3 centimes sur les couteaux à treize sous que fabrique un coutelier de Thiers. Sur cette somme, je donne naturellement, suivant nos conventions, 1 centime 1/2 à Mr Eiffel.

On ne peut donc m'accuser d'abuser de la situation. Je dirai même plus, le traité qui me lie à Mr Eiffel est une garantie pour le commerce parisien, pour le fabricant français. Le jour où ce traité serait résilié, il se produirait dans la petite industrie nationale un véritable krach, et cela parce que l'étranger, qui depuis de longs mois fabrique clandestinement l'article Tour Eiffel, nous inonderait de ses produits.


Enfin, un arrangement amiable intervint entre MM. Eiffel et Jules Jaluzot qui renoncèrent tous les deux à une opération fructueuse, très intelligente et très licite, pour en faire cadeau au commerce parisien. Il y eut une seule victime, le public, qui n'a pas eu le presse-papiers en rognures de Tour Eiffel qu'il avait espéré acheter.


Libération de reproduction : Les objets créés

Il est inutile d'ajouter que l'industrie de la bimbeloterie et de la joaillerie s'en est donné à cœur joie. Tous les bibelots qu'elle a créés sont innombrables et ont fait honneur à sa fantaisie élégante et à son imagination utilitaire. Les combinaisons les plus extraordinaires ne furent pas mises au jour par Paris et la France, mais aussi par l'étranger. C'est ainsi que nous avons vu, le 27 mai 1889, une vue de la Tour et un portrait de Mr Eiffel envoyés de Vienne, en Autriche, par Mr Sofer, et écrits en 13 558 lettres microscopiques, contenant la biographie de l'illustre constructeur et la description de son monument. Il était recommandé de lire le tout de bas en haut en commençant du pied gauche de la Tour, par les mots "Gustave Eiffel".

Le chansonnier populaire, Paulus, n'a pas manqué non plus de leur consacrer de spirituels couplets dans sa chanson intitulée : L'Amant de la Tour Eiffel. Les romanciers s'en sont emparé et les poètes aussi : les romanciers, pour écrire "Le Mystère de la Tour Eiffel", par Mr Félix Steyne, publié par le Bon Journal, fondé par le célèbre éditeur Ernest Flammarion; les poètes, pour chanter sous les formes de poèmes, sonnets, distiques, quatrains, "le moderne Léviathan". Le Petit Journal a même reçu, le 19 avril 1889, une pièce de 300 vers représentant la structure de la Tour de 300 mètres. Les vers sont écrits et disposés de telle sorte, qu'ils reproduisent très exactement et sans dessin l'œuvre de Mr Eiffel. C'est un poème-gravure, comme l'a intitulé Mr Bourgade, l'auteur de cette œuvre de patience, vraiment curieuse. De son côté, le Courrier français, très artistement, mais si légèrement inspiré par son directeur Mr Jules Roques, en juillet 1891, a fait une exposition extrêmement curieuse de mille dessins originaux sur la Tour Eiffel.



Voir aussi :

. Symbolisme de la tour Eiffel

. Coût de la tour Eiffel


La tour Eiffel

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